Artistes et assistants : qui fait réellement l’œuvre ?

Derrière la signature d’un artiste se cache souvent le travail de l’ombre d’exécutants. À partir de quand peuvent-ils légitimement revendiquer le statut de coauteur ? Éclairage juridique sur les nuances complexes qui régissent la titularité des droits au Maroc.

Par Elias Khrouz et Stéphane Salvadori

Lamartine disait que la photographie est un art où l’artiste collabore avec le soleil. L’artiste, quel que soit son art, pour autant qu’il collabore avec les astres, peut aussi s’entourer de personnes indispensables à la matérialité ou à la profondeur de sa création. Leurs statuts pouvant être divers (chef d’atelier, façonneur, fondeur, mouleur), nous utiliserons le terme générique d’assistant. Les exemples foisonnent, au Maroc comme ailleurs. Nous en citerons peu car il faut comprendre que c’est dans l’intimité d’une création, la quotidienneté de faits et gestes, que l’on peut qualifier les choses et les gens. Évoquer des situations réelles que nous ne connaissons pas parfaitement, avec l’inévitable qualification qui s’y associe, nous ferait prendre le risque de trahir ces situations.

À un bout du spectre, nous avons l’artiste solaire, qui crée tout dans son œuvre, ne laisse rien au hasard et ne laisse à un assistant que la tâche d’exécuter. À l’autre bout, nous avons l’artiste qui signe, auréolé de sa gloire sur le marché de l’art, et pour qui l’assistant est bien plus qu’un exécutant et peut parfois s’avérer le coauteur voire le créateur principal. Entre les deux, existent une multitude de variantes que l’on ne peut distinguer qu’en étant témoin de la création.

L’originalité, une notion complexe

L’histoire de l’art est jalonnée d’exemples. Au Maroc, nous pouvons citer un litige ayant opposé un artiste et un photographe, le premier ayant commandé au second des photographies pour les utiliser dans le cadre d’une œuvre. Selon l’artiste, le photographe était intervenu en exécutant ses instructions précises, ne laissant aucune marge de manœuvre créative. Selon le photographe, les instructions reçues ne remettaient pas en cause les choix artistiques et il devait donc être crédité comme coauteur. À l’étranger, Richard Guino, disciple d’Auguste Renoir, parvint à être reconnu comme coauteur, tandis que Jacques Villeglé s’est vu reconnaître la seule paternité de son œuvre face à des amis dont la contribution était purement matérielle et technique.

En droit d’auteur, l’originalité, condition élémentaire de protection d’une œuvre, est majoritairement définie subjectivement, l’œuvre étant originale lorsqu’elle reflète la personnalité de son auteur, c’est-à-dire le fruit de choix libres et créatifs (composition, style, mise en forme, etc.). La question centrale est donc la suivante : quel degré de contribution est suffisamment créatif pour alimenter cette originalité ? Partant, y a-t-il un seul auteur ou deux coauteurs, tous deux titulaires de droits patrimoniaux et moraux ? Aura-t-on un auteur et un exécutant, ou une œuvre de collaboration où chacun jouira du même statut ? La réponse dépendra de circonstances de fait très précises : l’artiste a-t-il au départ donné à son assistant des instructions précises rendant superflue toute interprétation ou au contraire une orientation laissée à l’appréciation de l’assistant ? L’assistant a-t-il ensuite suivi à la lettre ces instructions ou le processus créatif a-t-il évolué vers une cocréation ? Il n’existe pas de chiffre permettant d’accorder la qualité d’auteur à partir d’un certain seuil de contribution et le juge, éventuellement aidé d’un expert, devra chercher si l’assistant a eu une fonction créative.

« Pour prouver qu’il est le créateur, l’artiste doit transmettre des instructions précises permettant l’exécution de l’œuvre par écrit, car le droit d’auteur protège l’expression d’une œuvre et non l’idée »

Ce qu’il faut anticiper

Autre question majeure : l’assistant est-il à l’aise avec une attribution asymétrique auteur/exécutant, ou aspire-t-il à plus ? Il faut être vigilant aux frustrations exprimées par un assistant pour anticiper un litige éventuel. Avant qu’un assistant ne vienne manifester son mécontentement ou que la justice ne soit saisie, voici quelques recommandations. L’artiste doit s’interroger sur sa relation avec son assistant et se demander s’il crée seul ou s’ils cocréent. Pour se prémunir de toute revendication, il veillera à transmettre des instructions précises permettant l’exécution de l’œuvre par écrit, afin de prouver qu’il est le créateur, car le droit d’auteur protège l’expression d’une œuvre et non l’idée. L’artiste s’assurera également que l’assistant ne glisse pas progressivement vers une contribution créative. En cas de glissement, il peut rédiger un contrat avec l’assistant, avec l’aide d’un juriste spécialisé, pour se voir céder l’intégralité des droits patrimoniaux et maîtriser l’exploitation de l’œuvre tout en respectant un certain formalisme. Puis, au moment de créditer l’œuvre (catalogue, cartel, internet, BMDAV), l’artiste devra s’assurer que tout coauteur est bien mentionné et, surtout, il devra soigneusement éviter de mentionner comme coauteur quelqu’un qui ne l’est pas (éviter par exemple la notion de collaboration).

Enfin, l’intégration croissante d’éléments du patrimoine culturel dans l’art contemporain ajoute une touche de complexité. En effet, ce patrimoine, aux termes de la loi, est « développé et conservé par une communauté ou par des individus reconnus comme répondant aux attentes artistiques traditionnelles de cette communauté ». La transmission intergénérationnelle et le fait que le patrimoine réponde à des attentes traditionnelles sont incompatibles avec la notion d’originalité. Une œuvre intégrant du patrimoine voit donc le périmètre de la contribution créative et originale réduit. Or, c’est sur ce périmètre que se joue la comparaison entre l’artiste et son assistant. Il existe même le risque que lors d’un litige à venir, hypothétique, ce soit toute l’œuvre dont l’originalité est contestée. La loi marocaine prévoit d’ailleurs un régime des œuvres dérivées du folklore, où l’utilisation du folklore, en dehors de son cadre coutumier ou à des fins commerciales, n’est pas autorisée par un individu mais par le Bureau marocain des droits d’auteur et droits voisins (BMDAV) qui percevra des redevances pour des fins professionnelles et le développement culturel. À la difficile articulation entre un artiste et son assistant s’ajoute alors la complexe imbrication de créations individuelles (d’une ou plusieurs personnes) et de créations collectives patrimoniales.

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